Marque expirée - Marque en non vigueur

LOVE HELMETS
patrice REBOUL
daniele ABELA

Numéro de dépôt :
3642484
Date de dépôt :
07/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/04/2019
LOVE HELMETS de patrice REBOUL

Présentation de la marque LOVE HELMETS

Déposée le 7 avril 2009 par patrice REBOUL et daniele ABELA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LOVE HELMETS »

Les déposants sont patrice REBOUL domicilié(e) 40 des vagues,13008 MARSEILLE - 13008 - France et daniele ABELA domicilié(e) 1110 commanderies St jean de malte,13290 LES MILLES - 13290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, danielle ABELA domicilié(e) 1110 commanderies St jean de malte,13290 LES MILLES - 13290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOVE HELMETS est expirée depuis le 7 avril 2019.

patrice REBOUL a également déposé les autres marques suivantes : SOKPSUL , AN OTHER STANDARD , LOVE helmet , AGP , 0-105 ZERO CENT CINQ HANDMADE - PIECE UNIQUE , K PSUL , igwis I GET WHAT I SEE


patrice REBOUL - 40 des vagues,13008 MARSEILLE - 13008 - France

daniele ABELA - 1110 commanderies St jean de malte,13290 LES MILLES - 13290 - France


danielle ABELA - 1110 commanderies St jean de malte,13290 LES MILLES - 13290 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.